pepiniere jardin aqueduc
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Arbres et arbustes méditerranéens

 
 
 
 
  
Conditions générales de vente
COMMANDE :
Le fait de passer commande implique l’entière adhésion de l’acheteur aux conditions de vente et aux prix figurant sur ce tarif.

LIVRAISON :
Les prix mentionnés dans ce tarif sont des prix départ pépinière. Les livraisons franco de port dans un rayon de 15 km autour du siège de l’exploitation seront effectuées par nos soins. Au delà de cette distance, nous consulter.

REPRISE DES VEGETAUX :
La reprise des végétaux fournis dépendant des soins donnés à leur réception, de la nature et de la préparation du sol, des conditions climatiques, ainsi que de nombreux facteurs qui échappe au contrôle et à l’autorité du vendeur, celui-ci n’en assume jamais la garantie.
La responsabilité du vendeur ne peut être engagée en cas d’échec de culture.

PAIEMENT :
Pour toute première livraison un règlement comptant est exigé. Les factures sont payables net et sans escomptes à 30 jours de la livraison, passé cette limite elle pourrait être majorée du taux escompte bancaire.
Les frais de recouvrement et honoraires contentieux sont à la charge du débiteur.
Nous nous réservons la propriété des marchandises reçues jusqu’au paiement complet de la facture (loi du 12 mai 1980).

COMPETENCE :
En cas de litige, seuls sont compétents les tribunaux du siège de l’exploitation, même en cas d’appel en garantie ou pluralité des défenseurs.
 
Plantes méditerranéennes typiques :
Coleus
coleus
Photos non contractuelles
 
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